Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIN-VAL DE SAONE ENTREPRENDRE
ASSOCIATION RHONE-ALPES ENTREPRENDRE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3112496
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2011

Présentation de la marque AIN-VAL DE SAONE ENTREPRENDRE

Déposée le 19 juillet 2001 par l'association loi 1901 RHONE-ALPES ENTREPRENDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AIN-VAL DE SAONE ENTREPRENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 RHONE-ALPES ENTREPRENDRE domicilié(e) 1 Rue A. Fleming, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL - France.

La marque AIN-VAL DE SAONE ENTREPRENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIN-VAL DE SAONE ENTREPRENDRE est expirée depuis le 19 juillet 2011.

RHONE-ALPES ENTREPRENDRE a également déposé les autres marques suivantes : ISERE ENTREPRENDRE , SAVOIE ENTREPRENDRE , DROME ENTREPRENDRE , DROME-ARDECHE ENTREPRENDRE


ASSOCIATION RHONE-ALPES ENTREPRENDRE (Association loi 1901) - 1 Rue A. Fleming, 69007 LYON - France


IXAS CONSEIL - France


Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366950 - Publication au BOPI 2003-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Service de gestion des affaires commerciales, publicité, aide aux créateurs d'entreprises à savoir aide à la direction des affaires ; aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite et l'organisation de leurs affaires. Conseils, informations et renseignements d'affaires, services des agences de publicité, études de marchés ; travaux de bureau. Services et conseils de comptabilité ; prévisions économiques. Aide financière aux créateurs d'entreprises. Assurances ; banques ; prêt sur gages ; agence de change, gérance de portefeuille, agence de recouvrement de créances, agence immobilière, estimations immobilières, gérance d'immeubles ; investissements de capitaux. Services d'enseignement et de formation. Formation en gestion, comptabilité, ressources humaines, droit, direction de l'entreprise et mercatique. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Divertissements et spectacles. Aide juridique aux créateurs d'entreprises. Services de personnes qualifiées en matière d'évaluations sur les besoins industriels. Services et conseils juridiques. Exploitation de brevets.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.